Congrès du CNCEJ à la BNF de Paris

Avant de savoir où l’on va il est peut-être utile de savoir d’où l’on vient.

Si la première compagnie d’experts judiciaires a été formée en 1933 à Bordeaux, la fonction d’expert est plus ancienne.

Selon Georges MOUCHNINO, président honoraire de la compagnie de Versailles, elle pourrait remonter à Henri II qui, par un édit de février 1554, décida de la création d’offices d’arpenteurs et de mesureurs des terres.

Henri III, par un édit d’octobre 1574, créa des jurés-maçons et des jurés-charpentiers et, par un édit de 1575, en augmenta le nombre et leur attribua l’hérédité et la qualité de prud’hommes-priseurs de terres.

Leur compétence et leur utilité furent contestées, notamment par Diderot et d’Alembert, et Louis XIV décida la création de la première véritable liste d’experts. En mai 1690 il supprima ce qui existait et établit en titre d’office héréditaire pour la ville de Paris cinquante experts-jurés et vingt-cinq bourgeois ou architectes. Par le même édit il fixait à six le nombre de jurés-experts pour chaque grande ville du royaume.

Étaient-ce des experts au sens où nous l’entendons ?

C’était sous la royauté, ne remontons pas si loin. Si l’IA commence à nous introduire dans une nouvelle civilisation, l’expertise actuelle est-elle influencée par les pratiques et les textes rencontrés imposés experts de justice depuis la révolution industrielle au XIXe siècle jusqu’au 18 juillet 2026 ?

Le professeur émérite d’histoire contemporaine à l’université de Poitiers, Frédéric CHAUVAUD, spécialiste du XIXe siècle, auteur de 12 ouvrages et de très nombreuses publications, directeur d’ouvrages et de recherches, a titré un de ses ouvrages : « Experts et expertise judiciaire : France, XIXe et XXe siècles ». Il a accepté d’ouvrir notre congrès et d’apporter sa lecture de notre passé, un passé le plus souvent ignoré, un passé parfois très contemporain puis plus ou moins écarté au fil de l’histoire, un passé parfois encore très présent, un passé qui court du XIXe siècle jusqu’à aujourd’hui avec l’affirmation imposée des modes alternatifs ou conventionnels de règlements des différends pour lesquels le temps n’a pas encore apporté ses correctifs. Que reste-t-il des textes anciens, de leur interprétation, de leur mise en pratique, de leur influence sur le comportement de l’expert de justice ? Qu’est-ce qui différenciait les experts d’antan des experts actuels ? Quelles ont été les évolutions marquantes ? Comment a évolué la signification du qualificatif d’expert-juré pour passer à celle d’expert avant de devenir celle de technicien ? Et tant d’autres questions, dont celle de la médiatisation et de la perception de l’expertise dans l’opinion publique.

Programme et inscription : https://cncej2026.mcocongres.com/