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Aujourd’hui

BUFFET DES EXPERTS – Mission du Coordonnateur SPS – Intervenant : C. Lucchesi – 18/10/2024 – Durée : 2h

RESTAURANT LES ARCENAULX Cours Honore D'estienne D'Orves, Marseille

Application du Code du travail sur le chantier et mission du Coordonnateur Sécurité Protection Santé. Le bâtiment est la branche d’activité qui génère le plus d’accidents de travail. Il a été nécessaire de créer un encadrement règlementaire applicable aux chantiers de bâtiment. On observe une prise de conscience progressive de la prévention des risques. Le […]

LES ENCAS DU PALAIS Le statut, le régime fiscal et social des experts judiciaires

SALLE DE LA BIBLIOTHEQUE DU BARREAU 19 Rue Alexandre Mari, NICE, France

Le statut des Experts judiciaires et la lisibilité de leur régime fiscal et social Après un rapide tour d'horizon des actualités juridiques, cette présentation se concentrera sur une analyse approfondie du régime social des experts judiciaires. L'objectif est de fournir une compréhension claire et précise des obligations fiscales et sociales qui leur incombent. Les particularités […]

Colloque droit et construction GRECA

Les 30 ièmes RENCONTRES DROIT & CONSTRUCTION de la Cour d'appel d'Aix-en-Provence auront lieu le 08 novembre 2024.

Ateliers du Collège

- Un conseil d'administration du Collège, ouvert à tous. Puis, à partir de 14h30, les Ateliers proprement dits: - Echanges relatifs aux "difficultés en expertise" - Questions, réponses, échanges d'expérience. Suivi à 18h30 : - d'un A(rchi)péro du syndicat SA 13 pour échanger sur la pratique de l'expertise Une attestation de présence sera transmise aux […]

Congrès du CNCEJ AMIENS

En justice administrative, l’expert, pour autant qu’il y soit formé, peut successivement coiffer les deux casquettes d’expert de justice et de médiateur. La justice civile va-t-elle suivre ? Sans doute. Le ministère de la Justice entend accélérer le recours aux modes alternatifs de règlement des différends tels que la médiation, la conciliation, la procédure participative, […]

Rencontres- débats – échanges

Mises en causes du notaire dans l’expertise judiciaire Organisé par le Collège des Architectes Experts P.A.C.A.  Les débats seront suivis de la traditionnelle galette des rois.  En présence de Monsieur KLEIN Directeur Général adjoint de la MAF Et de Maître Cyril MELLOUL  Dans les locaux de Me MELLOUL,